Textes Réglementaires

Décret exécutif n°22-208 du 05 juin 2022 fixant le régime des études et de la formation en vue de l'obtention des diplômes de l'enseignement supérieur .

Arrêté n°991 du 01 Août 2022 Fixant les modalités d'accès et d'organisation de la formation du troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat.

Arrêté n°995 du 02 Août 2022 Fixant les modalités d'organisation et de fonctionnement de l'école doctorale .

Circulaire 3 du 07-07-2019 soutenance thèse doctorat et ses modalités (En  Arabe / En Français)

Arrêté n° 586 DU 21 juin 2018 fixant la liste des revues scientifiques   nationales de catégorie "C" (En Arabe / En Français) 

Correspondance N°524 du 09 09 2018 relative aux soutenances de doctorat . 

Note N°456 du 16 07 2018 relative aux modalités d'organisation du concours Doctorat LMD(En Arabe / En Français)

Circulaire n°03 du 08 Mars 2018 relative aux conditions et aux modalités de soutenance d'une thèse de doctorat en sciences (En Arabe / En Français) 

Nomenclature des écoles doctorales 

Note n°187 du 07 Mars 2018 de la direction de la formation doctorale et de l'habilitation universitaire (En Arabe / En Français) 

 Arrêté n°547 du 02 juin 2016 Fixant les modalités d'organisation de la formation du troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat (En Arabe / En Français) 

 Annexe grille d'évaluation (En Arabe / En Français)  

Arrêté n°1150 du 08 décembre 2014 Fixant les procédures et les modalités d'organisation de cotutelle de thèse de doctorat  .

Arrêté n°704 du 16 juin 2016  Fixant les procédures et les modalités d'organisation de cotutelle internationale à  la formation de thèse de doctorat 

 Décret exécutif N°08-265 du 19 Août 2008 relatif aux études LMD .

 Décret exécutif N°10-231 du 2 octobre 2010 portant statut du doctorant .

 Décret exécutif N°98-254 du 17 Août 1998 relatif à la post-graduation .

Arrêté n°1478 du 26 août 2019 modifiant et complétant l'annexe de l'arrêté n°586 du 21 juin 2018 fixant la liste des revues scientifiques nationales catégorie ''C'' .

Arrêté n°961 du 02 décembre 2020 Fixant les modalités d'organisation de la formation du troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat (En Arabe / En Français) 

Annexe   n°  2 de l'  arrêté n°961 du 02 décembre 2020 Fixant les modalités d'organisation de la formation du troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat (En Arabe / En Français) 

Arrêté n°28 du 09 janvier 2022 fixant mod.d'accès et d'org. repentir. 3ème cycle (En Arabe / En Français)