Textes Réglementaires

*Arrêté n° 804 du 14 Juillet 2021 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l'Habilitation Universitaire   

*   Arrêté n° 586 fixant la liste des revues scientifiques Nationales de catégorie ''C''

*   Circulaire n°4 du 26 Mars 2005 fixant les conditions d'inscription à l'Habilitation Universitaire

* Arrêté n° 170 du 20 Février 2018 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l'Habilitation Universitaire  Ar  /  Fr

*  Extrait du décret exécutif n° 98-254 du 17 août 1998, relatif à la formation doctorale, à la formation post-professionnelle et à la qualification universitaire (chapitre sept  )

*  Extrait du décret exécutif n° 03-279 du 23 août 2003 précisant les attributions de l'université et les règles de son organisation et de son fonctionnement (article 4  5*

* Circulaire Ministérielle n°03 du 24 mai 2003 précisant les modalités d'application des diplômes universitaires

*  Arrêté ministériel n° 42 du 31 mars 2004 portant qualification de l'Université d'Oran pour organiser et délivrer le diplôme universitaire, ainsi que la liste des autres établissements universitaires habilités à organiser et délivrer le diplôme universitaire

*  Arrêté ministériel n° 686 du 22 décembre 1999 précisant l'équivalence de certains diplômes étrangers avec un doctorat institué par le décret n° 98-254 du 17 août 1998

* Résolution n° 477 du 25 juillet 2015 qualifiant les établissements d'enseignement supérieur pour la formation au doctorat et organisant et délivrant les diplômes universitaires

*  Résolution n°170 du 20 février 2018 fixant les modalités d'application des dispositions relatives à la qualification universitaire Ar / Fr

* Décision n° 586 du 21 juin 2018, précisant la liste des revues scientifiques nationales en catégorie C