Textes réglementaires :
- Circulaire n°02 du 20 février 2018 relative à la procédure de la recevabilité et de gestion des projets de recherche de formation universitaire (PRFU)
- Note n°180 du 05 mars 2018
- Note n°18 du 18 mars 2018 de la CRUO
- Arrêté interministériel du 1 Fev 2012 fixant les modalités de prise en charge des frais de transport et de séjour de l'enseignant chercheur ou de l'enseignat chercheur hospitalo-universitaire.
- Arrêté interministériel du 13 Fev 2002 relatif nomenclature FNRSDT.
- Charte d'Ethique et de Déontologie Universitaires.
- Décret Décret N°01-296 du 1 Oct 2001 évaluation recherche scientifique.
- Décret N°01-295 du 1 Oct 2001 portant rémunération chercheurs
- Décret N°08-130 du 3 Mai 2008 portant statut particulier enseignant chercheur
- Décret N°10-252 du 20 Oct 2010 portant régime indemnitaire de l'enseignant chercheur
- Décret N°13-109 du17 Mars 2013 fixant modalités de création de l'équipe de recherche
- Décret N°99-244 du 31 Oct 1999 portant régles de création des Labos de recherche
- Décret N°99-257 du 16 Nov 1999 portant règles de création des unités de recherche
- Décret N°99-258 du 16 Nov 1999 portant règles de contrôle financier établissements
- DecretN°08-131 du 3 Mai 2008 portant statut particulier du chercheur permanent
